Conditions D'utilisation

 

Bienvenue sur stokke.com (le « Site »). Les présentes conditions d'utilisation décrivent les conditions applicables concernant votre accès et votre utilisation du Site et de la boutique en ligne (la « Boutique en ligne ») pour la vente de produits Stokke (les « Produits ») mis à disposition par l'intermédiaire ou en relation avec ce site (collectivement, le « Service »). Ces conditions d'utilisation énoncent les modalités et les conditions selon lesquelles Stokke (« Stokke », « nous » ou « nos ») vous donne accès au Site et au Service.

 

Stokke peut modifier ces conditions à tout moment en publiant une version modifiée des conditions d'utilisation sur le site, et vous acceptez de respecter toute modification apportée à ces conditions d'utilisation. Pour votre commodité, la date de la dernière mise à jour est indiquée au haut de cette page. Stokke peut apporter des modifications au Site et/ou au Service à tout moment. Vous comprenez que Stokke peut interrompre ou restreindre votre utilisation du Site et/ou du Service avec ou sans motif, avec ou sans préavis.

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En cliquant sur « J'ACCEPTE » ou en utilisant le Site ou le Service, vous déclarez avoir lu et accepté nos conditions d'utilisation ainsi que notre politique de confidentialité. Stokke peut réviser la politique de confidentialité à tout moment et les nouvelles versions seront disponibles sur le Site. Si, à tout moment, vous refusez une partie de la politique de confidentialité, vous devez immédiatement cesser d'utiliser le Site et/ou le Service.

 

MISES À JOUR DES CONDITIONS D'UTILISATION

Stokke révisera ses conditions d'utilisation à mesure de l'évolution du Site et/ou du Service. La prochaine fois que vous utiliserez le Service après une telle mise à jour, vous pouvez être invité à accepter ou refuser des conditions d'utilisation révisées. Vous devez accepter toutes les révisions si vous choisissez de continuer à utiliser le Site et/ou le Service. En utilisant le Site et/ou le Service, vous acceptez la version alors en vigueur des conditions d'utilisation affichées sur le Site. Si, à tout moment, vous refusez une partie de la dernière version disponible des conditions d'utilisation, vous devez immédiatement cesser l'utilisation du Site et/ou du Service.

 

CESSATION DE SERVICE

Stokke se réserve le droit de refuser ses services à quiconque et à la seule discrétion de Stokke. Il est entendu que le Service offert par Stokke peut être interrompu à tout moment, avec ou sans motif, y compris, et sans s’y limiter, en cas d'infraction aux conditions d'utilisation. Stokke peut cesser d'offrir ou fournir le Service à tout moment.

 

COMMANDES ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Après avoir passé une commande, nous vérifierons l'exactitude des renseignements que vous avez fournis, à savoir votre mode de paiement, votre adresse de facturation et/ou votre adresse de livraison. Les commandes dont l'adresse de livraison se situe en dehors du pays sélectionné seront refusées. Nous pourrions vous contacter (par e-mail ou téléphone) si nous avons besoin de renseignements supplémentaires pour accepter votre commande. Les informations de commande non valides retarderont le traitement de votre commande. Pour les achats de Produits, le reçu de confirmation de commande qui vous est envoyé ne constitue pas l'acceptation de votre commande par Stokke. Sans avis préalable, Stokke se réserve le droit de limiter la quantité du Produit et de refuser de vendre des Produits à n'importe quel client avec ou sans motif. Stokke se réserve le droit de ne pas vendre à des revendeurs. Si votre commande est annulée, nous tenterons de vous en informer via l'adresse e-mail que vous aurez fournie lors de la commande. Vous ne serez pas facturé si votre commande est annulée. Si votre méthode de paiement a déjà été débitée et que votre commande est ensuite annulée, Stokke vous remboursera.

Stokke vend effectivement des produits par le biais de sa boutique en ligne pour les enfants, mais ces produits peuvent uniquement être achetés par des adultes au moyen d'une carte de crédit ou d'une autre méthode de paiement autorisée tel que décrit ci-dessus. Si vous avez moins de 18 ans, vous pouvez utiliser la boutique en ligne seulement avec un parent ou un tuteur.

Nous acceptons différents modes de paiement pour l'achat de produits sur notre boutique en ligne, y compris différentes cartes de crédit et cartes de débit. Nous facturerons votre mode de paiement lorsque vous passerez une commande pour un produit via le Service. Stokke n'effectuera aucune commande de Produit sans valider préalablement l'autorisation de votre achat auprès de votre méthode de paiement.

Vous reconnaissez et acceptez que toute offre mise à disposition via le Service est sujette à modification à tout moment. De plus, nous essayons de décrire et d'afficher les couleurs et autres caractéristiques des Produits aussi précisément que possible pour les clients qui souhaiteraient acheter via le Service ; cependant, nous ne garantissons pas que les couleurs, la qualité, les descriptions de produits ou tout autre contenu du Service soient exactes, complètes, fiables, actuelles ou exempt d’erreur.

Nous vous enverrons les Produits que vous avez achetés via le mode de livraison de notre choix, selon les modalités et conditions (telles que les frais de manutention et d'expédition applicables) énoncées au moment de votre achat. Nous ne garantissons ni les services du mode de livraison choisi, ni les délais et dates de livraison. Les périodes de fort achalandage, tels que les vacances et les périodes de mauvais temps, pourraient engendrées des retards dans le traitement et la livraison de votre commande. S'il y a un problème avec une livraison, y compris, mais sans s'y limiter, des dommages, perte ou retard de livraison, vous acceptez que la faute incombe au service de livraison et que vous contacterez le service de soutien à la clientèle de Stokke pour résoudre le problème. Vous acceptez de ne pas tenir Stokke pour responsable de tout problème de livraison. Les délais de réclamation de la plupart des transporteurs de colis sont assez restreints. Nous vous recommandons d'inspecter attentivement l'état de votre paquet lors de son arrivée. S'il y a un problème, contactez le service de livraison immédiatement pour résoudre le problème. Toutes les marchandises sont expédiées franco à bord (FAB) de l'endroit désigné pour l'envoi de la marchandise. À notre discrétion, nous pouvons choisir d'arrêter ou de modifier la livraison d'une commande, même si celle-ci se trouve déjà en possession du livreur ou de l'entreprise de livraison. Nous pourrions le faire dans le cadre du service à la clientèle ou si nous suspectons un cas de fraude. Vous acceptez de payer tous les frais supplémentaires pouvant survenir de circonstances nous obligeant à prendre de telles actions.

Les Produits achetés sur Stokke.com peuvent facilement être retournés dans les 30 jours suivant la réception du paquet conformément à notre politique de retour. Ces Produits doivent être à l'état neuf avec leur emballage d'origine et les accessoires. Les produits sans numéro de série ou code-barres ne pourront être acceptés ; aucun remboursement ne sera effectué pour ces Produits.

 

RESTRICTIONS ET CONDITIONS D'UTILISATION

Utilisation du Site et du Service.

Stokke vous permet de voir et d'utiliser une seule copie du Site uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Vous acceptez de ne pas octroyer de licence, créer des oeuvres dérivés, transférer, vendre ou revendre les informations, le contenu ou les services obtenus sur le Site. Stokke se réserve le droit d'ajouter ou de supprimer des informations, du contenu ou des services sur son Site à tout moment et à sa seule discrétion.

 

Non-infraction à la Loi.

Vous acceptez de ne pas enfreindre, dans le cadre de votre utilisation du Site ou du Service, toute loi ou règlement applicable. Sans limiter ce qui précède, vous acceptez de ne pas révéler sur le Site et/ou le Service, tout contenu ou information qui porterait atteinte à un droit d'auteur, une marque déposée, un brevet, un secret commercial ou autre droit d'un tiers (y compris les droits de confidentialité ou de publicité).

 

Liens depuis ce Site.

Le Site peut contenir des liens vers des sites Web exploités par d'autres parties. Stokke fournit ces liens vers d'autres sites pour votre commodité, et l'utilisation de ces sites est à vos propres risques. Les sites Web en lien ne sont pas sous le contrôle de Stokke et Stokke n'est pas responsable du contenu disponible sur les autres sites Web. Ces liens ne signifient pas que Stokke a approuvé les renseignements ou le contenu de quelconque de ces autres sites Web et Stokke décline toute responsabilité en ce qui concerne l'accès et l'utilisation des sites Internet en lien.

 

Liens à ce Site.

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RÉSEAUX SOCIAUX

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Marques déposées.

Stokke est la marque déposée/marque de service de Stokke. Toute utilisation non autorisée de la marque déposée Stokke, de sa marque de service ou de son logo peut constituer une infraction des lois fédérales et d'état des marques déposées.

 

Droit d'auteur.

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Agent de droit d'auteur.

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Votre adresse, numéro de téléphone et adresse électronique ;

Une description de l'œuvre protégée qui fait selon vous l'objet de l'infraction ;

Une description de l'emplacement où la supposée infraction a été commise ;

Une déclaration de votre part attestant que, en toute bonne foi, vous croyez que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par vous, le propriétaire du droit d'auteur, son agent ou la Loi ;

Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom des intérêts du propriétaire du droit d'auteur ; et

Une déclaration rédigée par vous-même, faite sous peine de parjure, que les informations mentionnées ci-dessus dans votre notification sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit d'auteur ou autorisé à agir au nom du propriétaire du droit d'auteur.

Agent de droit d'auteur. Service juridique, firmapost@stokke.com

 

CONTENU SOUMIS

Stokke ne revendique la propriété d'aucun du contenu disponible que vous mettez à disposition via le Site. À la discrétion de Stokke, ledit contenu peut être compris dans le Service en tout ou en partie, ou encore sous une forme modifiée. En ce qui concerne le contenu que vous soumettez ou rendez disponible en vue de leur ajout sur ce Site, incluant mais sans s'y limiter, les publications (tel que définies ci-dessous) vous accordez par les présentes à Stokke une licence perpétuelle, irrévocable, non résiliable, mondiale, sans frais, entièrement payée et non-exclusive, qui autorise Stokke à utiliser, reproduire, distribuer, diffuser publiquement, afficher, modifier, créer des produits dérivés et mettre sous licence ledit contenu en totalité ou en partie. Par les présentes, vous représentez, garantissez et vous engagez à fournir uniquement des informations pour lesquelles vous détenez le droit de licence comme mentionné à la section 11 (incluant, mais sans s'y limiter, texte, images, musique ou vidéo). Vous nous accordez également le droit, mais non l'obligation, d'utiliser votre nom, portrait et identité dans le cadre de vos publications. Vous accordez également aux autres utilisateurs du Site l'autorisation d'accéder, utiliser, enregistrer, reproduire, distribuer, afficher publiquement, diffuser publiquement et préparer des œuvres dérivées de vos publications sur tout support (qu'ils soient connus aujourd'hui ou développés plus tard). Vous renoncez volontairement à tous les droits moraux que vous pourriez avoir dans vos publications. Nous ne garantissons aucune confidentialité en ce qui concerne les publications que vous soumettez, téléchargez, publiez ou fournissez sur le Site, et il vous incombe de protéger tous les droits que vous pourriez avoir dans vos publications. Sachez également que toute information personnelle identifiable que vous choisissez d'inclure dans vos publications sur le Site n'est pas protégée. Si Stokke vous a fourni un produit gratuit ou à prix réduit ou un autre élément de valeur (autres que pendant les soldes et les promotions disponibles au grand public), vous acceptez de divulguer la valeur reçue dans vos publications en vertu de la section 5 de la Commission fédérale du commerce [Federal Trade Commission (FTC)].

 

EXCLUSION DE GARANTIES

VOTRE UTILISATION DU SITE, DES PRODUITS ET DES SERVICES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ » SANS AUCUNE GARANTIE EXPLICITE NI IMPLICITE D'AUCUNE SORTE, Y COMPRIS AUCUNE GARANTIE DE COMMERCIALISATION, D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, DE TITRE, DE NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CELLES DÉCOULANT D'HABITUDES COMMERCIALES ÉTABLIES OU D'USAGE DU COMMERCE. STOKKE NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT À L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ OU LA FIABILITÉ DE TOUT CONTENU DISPONIBLE PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SITE OU DU SERVICE NI QUANT À LA PERFORMANCE DE CES DERNIERS. IL VOUS INCOMBE DE VÉRIFIER TOUTE INFORMATION AVANT DE VOUS Y FIER. L'UTILISATION DU SITE ET/OU DU SERVICE EST À VOS PROPRES RISQUES. STOKKE NE GARANTIT PAS QUE VOUS SEREZ EN MESURE D'ACCÉDER OU D'UTILISER LE SITE ET/OU LE SERVICE AU MOMENT ET À L'EMPLACEMENT DE VOTRE CHOIX ; QUE LE SITE OU LE SERVICE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS ; QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS ; OU QUE LE SITE OU LE SERVICE SONT EXEMPTS DE VIRUS OU AUTRES COMPOSANTS DOMMAGEABLES.

 

Certains états ou juridictions n'autorisant pas l'exclusion de garanties implicites, la limitation de responsabilité susmentionnée pourrait ne pas vous concerner.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ; SEUL ET UNIQUE RECOURS

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